Commune de Saulny

Ordre du jour:

01. Instauration de la taxe d'aménagement en substitution de la taxe locale d'équipement ;
02. Demandes de subventions émanant de l'école élémentaire pour l'organisation d'une classe de neige et d'une classe transplantée ;
03. Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel - Habilitation donnée au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle pour organiser une consultation groupée ;
04. Compte-rendu des marchés attribués dans le cadre des travaux de sécurisation de la RD7 avec enfouissement des réseaux ;
05. Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
06. Présentation du rapport d'activité 2010 de la communauté d'agglomération de METZ METROPOLE ;
07. Divers.

Ordre du jour:

01. Approbation de la modification du P.L.U. ;
02. Proposition relative à la propriété d'une portion de chemin communal ;
03. Cession d'un terrain appartenant au domaine privé de la commune ;
04. Défense des intérêts de la commune - désignation d'un cabinet d'avocats ;
05. Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance ;
06. Instauration de la Taxe d'Aménagement en substitution de la Taxe Locale d'Equipement (POINT ANNULE);
07. Modification budgétaire n° 01/2011
08. Demande de subvention pour l'acquisition de deux défibrillateurs ;
09. Contrat d'assurance groupe statutaire - augmentation des taux pour l'année 2012 ;
10. Redevances d'utilisation de la salle polyvalente et barème de remplacement ou de réparations des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - Exercice 2012 ;
11. Redevance d'utilisation de l'espace socioculturel et barème de remplacement ou de réparations des mobiliers, matériels et ustensiles détériorés ou manquants - Exercice 2012 ;
12. Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics et d'assainissement et de traitement des déchets ménagers - exercice 2010 ;
13. Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'électricité 2010 ;
14. Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable en 2010 ;
15. Divers.

Ordre du jour:

01. Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des Sénateurs
02. Election d'un quatrième Adjoint au Maire
03. Approbation de la modification simplifiée du P.L.U.
04. Défense des intérêts de la commune - désignation de deux agents de METZ - METROPOLE
05. Proposition préfectorale de schéma départemental de coopération intercommunale - avis à donner
06. Convention relative à l'enfouissement des réseaux NUMERICABLE le long de la RD7 - 1ère tranche
07. Contrat enfance et jeunesse - période 2011/2014
08. Demande de subvention exceptionnelle formulée par l'école maternelle
09. Participation financière des personnes de plus de 61 ans et des accompagnateurs à la sortie de septembre
10. Concours des maisons fleuries 2011
11. Concours des décors de Noël 2011
12. Compte-rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance
13. Divers

Ordre du jour:

01. Vote des taux des trois taxes directes locales
02. Vote du budget primitif 2011
03. Modification du tableau des emplois
04. Convention de partenariat relative à l'animation estivale avec la commune de Woippy
05. Divers

Ordre du jour:

01. Réseau de distribution de gaz - choix du concessionnaire
02. Subvention de fonctionnement au bénéfice du C.C.A.S.
03. Tarif de location des tables rondes et des nouvelles chaises de la salle polyvalente
04. Avis à donner sur le retrait de la commune de MARANGE-SILVANGE du S.I.V.T.
05. Avis à donner sur la modification des statuts du S.I.V.T.
06. Divers

Ordre du jour:

01. Approbation du Compte Administratif 2010
02. Approbation du Compte de gestion 2010
03. Affectation du résultat de fonctionnement 2010
04. Demande de subvention exceptionnelle présentée par l'école Elémentaire
05. Proposition de contrat d'entretien des installations de chauffage /ventilation de la salle polyvalente
06. Avis sur le projet du programme local de l'habitat de la communauté d'agglomération de Metz Métropole
07. Compte rendu des marchés publics attribués
08. Compte rendu de la suite donnée à diverses D.I.A. parvenues en mairie depuis la dernière séance
09. Renouvellement de la convention relative au dispositif intercommunal de police municipale
10. Modification de la durée hebdomadaire de travail d'un agent titulaire à temps non complet
11. Modification du règlement intérieur de la bibliothèque communale
12. Avis à donner sur la mise à jour des statuts du SIEGVO
13. Divers